La cession de créances ou la mobilisation du poste clients sont des outils financiers permettant d’améliorer significativement la trésorerie des entreprises dont le Besoin en Fonds de Roulement est un peu lourd à porter.
Le principe est simple. La facture effectuée pour un client est transmise dès émission à l’organisme financier qui rachète cette créance et la paie immédiatement au vendeur.
Celui-ci n’a donc pas à attendre que sa facture soit échue et payée par son client pour en obtenir le montant en trésorerie.
Il existe plusieurs types de mobilisation du poste clients mais le traitement comptable de ces opérations dépend principalement d’un critère : s’agit-il d’une mobilisation avec ou sans recours.
La cession sans recours a un coût plus élevé que la cession avec recours car au financement de la créance s'ajoute une garantie irrévocable apportée par l'organisme financier. Celui-ci supporte pleinement le risque de défaillance de l'acheteur. Par conséquent, le volume de créances financées sans recours dépend de l'analyse de risque effectuée par l'organisme financier.
Le factor envoie un paiement du montant de la facture minoré de sa commission d'affacturage d'1,5% et des intérêts financiers basés sur un taux de 8% par an.
Avec ce paiement, la créance est totalement soldée dans le bilan du vendeur. On parle ici de déconsolidation car la créance est considérée comme étant définitivement payée alors que l'acheteur ne l'a pas encore honorée. Ce type de cession est prisée des entreprises qui souhaitent améliorer leur bilan et leur besoin en fonds de roulement aux yeux des analystes financiers en plus de leur trésorerie.
Le principe est simple. La facture effectuée pour un client est transmise dès émission à l’organisme financier qui rachète cette créance et la paie immédiatement au vendeur.
Celui-ci n’a donc pas à attendre que sa facture soit échue et payée par son client pour en obtenir le montant en trésorerie.
Il existe plusieurs types de mobilisation du poste clients mais le traitement comptable de ces opérations dépend principalement d’un critère : s’agit-il d’une mobilisation avec ou sans recours.
Mobilisation sans recours : la créance est vendue à l’organisme financier par le cédant (le vendeur) qui la paie comptant. L’organisme financier devient propriétaire de la créance sur l’acheteur et ne peut se retourner contre le vendeur au cas où l’acheteur n’honore pas sa créance. Le vendeur ne rendra donc pas l’argent quelque soient les circonstances.
La cession sans recours a un coût plus élevé que la cession avec recours car au financement de la créance s'ajoute une garantie irrévocable apportée par l'organisme financier. Celui-ci supporte pleinement le risque de défaillance de l'acheteur. Par conséquent, le volume de créances financées sans recours dépend de l'analyse de risque effectuée par l'organisme financier.Les différents types de mobilisation de créances
- L'affacturage : l'affacturage s'effectue avec un établissement de crédit spécialisé appelé factor qui permet de financer les créances clients avec ou sans recours selon la formule choisie.
- La mobilisation Dailly : cette méthode permet exclusivement une mobilisation avec recours par un établissement bancaire.
- L'escompte d'effets de commerce : ce type de mobilisation peut être effectué avec ou sans recours.
- L'escompte de crédits documentaires : ce type de mobilisation peut être effectué avec ou sans recours.
Les opérations comptables d'une mobilisation sans recours
Exemple avec la cession sans recours au factor d'une créance de 2 450 euros TTC.Le compte client (compte d’actif) est débité de 2 450 euros tandis que le compte vente de marchandises (compte de produit) est crédité de 2 048euros et le compte TVA collectée est crédité de 402 euros.
| 411 Clients | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| Facture C341 2 450 |
|
| 707 Vente de marchandises | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 2 048 | |
| 4457 TVA collectée | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 402 | |
Le compte client est crédité de 2 450 euros tandis que le compte "Autres comptes débiteurs ou créditeurs" appelé ici "Factor" est débité de 2 450 euros.
| 411 Clients | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 2 450 | |
| 467 Factor | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 2 450 | |
Le factor envoie un paiement du montant de la facture minoré de sa commission d'affacturage d'1,5% et des intérêts financiers basés sur un taux de 8% par an.
Le compte factor est crédité du montant des frais alors que le compte rémunération d'affacturage est débité de 36,75 euros (commission) et le compte autres charges financières de 27 euros (intérêts).
| 467 Factor | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 63,75 | |
| 6225 Rémunération d'affacturage | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 36,75 | |
| 668 Autres charges financières | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 27 | |
Le compte factor est crédité du montant du paiement alors que le compte banque est débité du montant du règlement de 2 386,25 euros.
| 467 Factor | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 2 386,25 | |
| 512 Banque | |
|---|---|
| Débit | Crédit |
| 2 386,25 | |
Avec ce paiement, la créance est totalement soldée dans le bilan du vendeur. On parle ici de déconsolidation car la créance est considérée comme étant définitivement payée alors que l'acheteur ne l'a pas encore honorée. Ce type de cession est prisée des entreprises qui souhaitent améliorer leur bilan et leur besoin en fonds de roulement aux yeux des analystes financiers en plus de leur trésorerie.