Elle est mise en jeu uniquement en cas de non-paiement de l'acheteur. Dans ce cas, le vendeur produit les documents auprès de sa banque pour être payé immédiatement.
Elle est émise comme un crédit documentaire classique avec ou sans confirmation.
Elle peut cependant être envoyée directement au fournisseur sans passer par sa banque.
Les avantages de la Lettre de crédit standby
- La L/C standby facilite les échanges qui n’ont pas à être formatés comme avec un crédit documentaire.
- Elle permet au vendeur d’accepter un mode de paiement simple comme le virement bancaire avec la sécurité de la garantie bancaire en arrière plan.
- Son coût est relativement faible par rapport au crédit documentaire
Processus
La mise en place est semblable au crédoc à la différence que la lettre de crédit standby peut être envoyée directement au fournisseur sans passer par sa banque.Conclusion du contrat entre le client / importateur et le fournisseur / exportateur.
Instructions d’ouverture. Le client demande à sa banque d’ouvrir une lettre de crédit standby qui devra être notifié avec ou sans confirmation de la part de la banque du vendeur.
La banque de l’acheteur vérifie la solvabilité de son client de même que les signatures sur le formulaire de demande.
Ouverture. La banque du client émet la L/C standby et la fait parvenir par le réseau SWIFT à la banque du fournisseur. L’acheteur reçoit alors une copie de l’envoi.
Notification. La banque du vendeur avise son client qu’il a reçu une lettre de crédit standby en sa faveur. Lors de la réception de l’avis, le bénéficiaire vérifie si les conditions spécifiées dans le document sont conformes à ce qui avait été établi lors des négociations. Si le bénéficiaire est en désaccord avec une clause quelconque (montant, durée de validité...), il doit demander à l’acheteur de modifier les conditions.
Le fournisseur expédie les marchandises à son client.
L'acheteur paie le fournisseur. S'il ne paie pas, le fournisseur présente les documents et la lettre de crédit standby à sa banque qui lui règle le montant des marchandises en cas de confirmation.
A son tour, la banque correspondante (notificatrice ou confirmatrice) remet les documents à la banque du client (émettrice) contre paiement qui est retourné vers le fournisseur si la lettre de crédit était seulement notifiée et non confirmée.
Quels sont les risques que présente une SBLC? Le bénéficiaire peut - il la transférer à un autre bénéficiaire (un de ses fournisseurs, par exemple)? et si oui, le premier bénéficiaire peut ne pas exécuter ses propres engagements envers son fournisseur et dans ce cas celui ci est en droit de faire appel à la SBLC. Quelles conséquences peut subir le donneur d'ordre initial de la SBLC? Ce qui nous amène à poser la question suivante: quels sont les rapports juridiques qui s'établissent entre le donneur d'ordre initial et les bénéficiaires successifs?
Pourrais je obtenir une réponse claire sur mon adresse mail (ou un fichier sur web pour comprendre ces rapports juridiques